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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB de PECHE SPORTIVE FOREZ-VELAY
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SA.NA.M.A.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SA.NA.M.A.
CLUB de PECHE SPORTIVE FOREZ-VELAY, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3589321
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2028
SA.NA.M.A. de CLUB de PECHE SPORTIVE FOREZ-VELAY

Présentation de la marque SA.NA.M.A.

Déposée le 18 juillet 2008 par l'association loi 1901 CLUB de PECHE SPORTIVE FOREZ-VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA.NA.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB de PECHE SPORTIVE FOREZ-VELAY domicilié(e) Maison de la Nature, 11 Rue René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 678 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLUB DE PÊCHE SPORTIVE FOREZ-VELAY, M. COMETTI Jean-Luc domicilié(e) Maison de la Nature, 11 RUE René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque SA.NA.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SA.NA.M.A. arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

CLUB de PECHE SPORTIVE FOREZ-VELAY a également déposé les autres marques suivantes : SA.NA.M.A.


CLUB de PECHE SPORTIVE FOREZ-VELAY, Association loi 1901 - Maison de la Nature, 11 Rue René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 497678433


CLUB DE PÊCHE SPORTIVE FOREZ-VELAY, M. COMETTI Jean-Luc - Maison de la Nature, 11 RUE René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676772 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, en particulier dans le domaine de la pêche de loisir ;

Organisation d'expositions, de salons, de colloques, de concours, de conférences, de manifestations, à buts culturel et éducatif, en particulier dans le domaine de la pêche de loisir.